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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES
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CESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESA
CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1683538
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001
CESA de CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES

Présentation de la marque CESA

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES domicilié(e) 20, rue Paul Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESA est expirée depuis le 26 juillet 2001.

CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : CESA , CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES , ADEO , BALLFIX , CAMFIX , CESSI , OCIO , BALLFIX , ADEO AU DOIGT ET A L'OEIL , ADEO


CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme) - 20, rue Paul Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Armatures de sièges.Eléments de structure de sièges.Mécanismes de réglage de sièges notamment de sièges automobiles ou de parties de sièges notamment de sièges automobiles et en particulier glissières, articulations, dispositifs de réglage lombaire, dispositifs de maintien latéral, dispositifs de supports de cuisses.Mécanismes de basculement ou de réglage de sièges ou de banquettes.Mécanismes de rotation de sièges.Eléments de suspension.Mécanismes de dépliage ou d'escamotage ou de réglage en hauteur de sièges enfants.Armatures et éléments de structure pour fauteuils, lits, canapés.Eléments de réglage de fauteuils, lits, canapés.Eléments de suspension de fauteuils, lits, canapés.Eléments de basculement de fauteuils, lits, canapés.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Pièces et sous-ensembles de pièces constitutives.Sièges totalement ou partiellement équipés pour véhicules en particulier sièges pour véhicules automobiles.Sièges pour enfants pour véhicules automobiles.Appuies-tête pour sièges.Ceintures de sécurité et supports pour ceintures de sécurités.Carters de protection ou de finition. Accoudoirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.